Statuts de l’association des jeunes du Landeron (AJL)

a) Dénomination et siège
Art 1 :
L’AJL est une association sans but lucratif régie par les présents statuts et subsidiairement par les articles 60 et suivants du Code civil suisse.

Art 2 :
Le siège de l’association est au domicile du président : Jolimont 38 ; 2525 le Landeron.

Sa durée est indéterminée.

b) Buts
Art 3 :
L’association poursuit les buts suivants :

de permettre à la jeunesse de s’épanouir grâce à diverses manifestations de tous types,
de promouvoir et de représenter la jeunesse autant que possible,
de défendre l’intérêt de ses membres.
c) Ressources
Art 4 :
Les ressources de l’association proviennent essentiellement de gains effectués lors de diverses manifestations ainsi que des cotisations annuelles versées par les membres de l’association.
Les fonds sont utilisés conformément au but social.

d) Membres
Art 5 :
Peut être membre de l’association :

toute personne physique ayant au moins 16 ans ou ayant terminé la scolarité obligatoire.
la personne doit résider ou avoir résidé dans la région du Landeron.
La qualité de membre se perd :

par décès,
par démission écrite( le membre démissionnaire doit payer sa cotisation jusqu’à la fin de l’exercice civil courant) ,
par non-paiement de la cotisation annuelle,
par exclusion ( le comité peut prononcer en tout temps l’exclusion d’un membre) .

e) Organes
Art 6 :
Les organes de l’association sont :

Le Comité Central
L’ Assemblée Générale
Art 7 :
L’Assemblée Générale est le pouvoir suprême de l’association.

Elle se réunit une fois par an en session ordinaire. Elle peut, en outre, se réunir en session extraordinaire chaque fois que nécessaire ou à la demande de 1/5ème des membres.

L’ Assemblée Générale est valablement constituée quel que soit le nombre des membres présents.

La convocation mentionnant l’ordre du jour est adressée par le Comité Central à chaque membre au moins 10 jours à l’avance.

Art 8 :
L’Assemblée Générale :

a) se prononce sur l’admission ou l’exclusion des sociétaires,

b) nomme les membres du comité central et désigne le Président et le Vice-Président,

c) prend connaissance des rapports et des comptes de l’exercice et se prononce sur eux,

d) contrôle l’activité des autres organes qu’elle peut révoquer pour justes motifs,

e) nomme deux contrôleurs aux comptes.

Art 9 :
Les décisions de l’Assemblée Générale sont prises à la majorité simple des voix des membres présents. En cas d’égalité des voix, celle du Président compte double.

Les décisions relatives à la modification des statuts et à la dissolution de l’association ne peuvent être prises qu’à la majorité des 2/3 des membres présents.

Art 10 :
Le Comité Central se compose de membres élus par l’Assemblée Générale.

La durée du mandat est d’une année à compter du jour de l’Assemblée Générale et est renouvelable indéfiniment.

La composition du comité peut varier durant l’année si des conditions exceptionnelles s’y prêtent. Ce changement n’est pas sujet à l’accord de l’Assemblée Générale sauf si celle ci le demande par l’intermédiaire de 25% des membres.

Art 11 :
Le Comité Central est autorisé à faire tous les actes qui se rapportent aux buts de l’association. Il a les pouvoirs les plus étendus pour la gestion des affaires.

Art 12 :
L’association est valablement engagée par la signature collective du Président ou du Vice-président et d’un autre membre du comité.

Art 13 :
L’exercice social commence le 1er mai et se termine le 30 avril de l’année suivante.

Les comptes sont vérifiés chaque année par les contrôleurs nommés par l’Assemblée Générale .

Art 14 :
En cas de dissolution de l’association, le sort de l’actif social sera discuté par l’Assemblée Générale.

Le Landeron, le 26 Novembre 2009

Pour l’association des jeunes du Landeron

Benjamin Spring, Président